Conditions Générales d’Utilisation

Définitions

• Editeur : la société Rimsoft SAS, à l’adresse : RPT BENJAMIN FRANKLIN – 34000 Montpellier – France
• Site : le site désigne les sites internet www.drumstik.com, et ses sous domaines.
• Utilisateur : l’utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.
• Contenu : désigne les données transmises par l’éditeur du site dans les différentes rubriques du Site.

Propriété intellectuelle

La structure générale des sites aux adresses www.drumstik.com, et ses sous domaines, ainsi que l’ensemble de ses textes, graphiques, images, et vidéos la composant, sont la propriété de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de Rimsoft SAS et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

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Responsabilité

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Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’éditeur, et sous réserve des éventuelles pannes ou interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

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Force majeure

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Modifications, évolutions et mises à jour du site

L’éditeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Droit applicable

Le présent site ainsi que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable par voie de médiation, les tribunaux français seront seuls compétents pour traiter le litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous contacter par email via le formulaire dédié ou nous écrire à l’adresse suivante :

Rimsoft SAS
RPT BENJAMIN FRANKLIN
34000 Montpellier
France